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La réduction de l’horaire de travail dans bexio

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Informations générales - Qu’est-ce que la réduction de l’horaire de travail?

On appelle réduction de l’horaire de travail la réduction temporaire du temps de travail contractuel ordonnée par l’employeur en accord avec les travailleurs concernés, la relation contractuelle soumise au droit du travail étant maintenue. L’indemnité en cas de réduction de l’horaire de travail (RHT) permet d’indemniser de manière appropriée une perte de travail à prendre en considération. Le but est d’éviter le chômage et de préserver les emplois.

Pour de plus amples informations à ce sujet, consultez les pages suivantes:

Conseils et astuces importants sur le thème de la réduction de l’horaire de travail dans votre comptabilité salariale

  • Commentaire - "Comptabilité salariale provisoire"
    Dans le cas du chômage partiel, il est possible que les valeurs en pourcentage du chômage partiel changent rétroactivement. Afin d'assurer votre protection juridique et de pouvoir corriger les fiches de paie rétroactivement, nous vous recommandons d'ajouter une note dans le "texte individuel" sous votre fiche de paie indiquant qu'il s'agit d'une fiche provisoire.
  • Traçabilité des heures travaillées
    Avant le versement de l'indemnité de chômage partiel, l'État peut exiger une liste des heures travaillées par employé. Afin de vous préparer à ce cas, nous vous recommandons d'enregistrer les heures travaillées pendant cette période par jour ouvrable et par employé (de/à). Le meilleur moyen de résoudre ce problème est d'utiliser bexio avec notre Partenaire "clockodo". clockodo vous propose, à vous et à vos employés un moyen simple d’enregistrer les heures travaillées via leur site internet ou directement via leur application mobile. Vous trouverez de plus amples informations à ce sujet via le lien suivant: bexio Marketplace | clockodo
  • Travailleurs frontaliers et la réduction de l’horaire de travail
    Si vous employez des travailleurs frontaliers et que, en raison de la situation actuelle, ils doivent travailler depuis leur bureau à domicile, il est important de noter que, sous certaines conditions, les prestations sociales doivent être versées directement dans le pays concerné. Dans cette situation, vous devez également préciser si la retenue à la source doit continuer à être payée, puisque les impôts doivent être payés directement dans le pays correspondant. Dans ce cas, il est préférable de contacter votre administrateur ou les autorités compétentes. 

  


La réduction de l'horaire de travail dans bexio

bexio ne dispose pas actuellement d’une fonction dédiée à la réduction de l'horaire de travail, mais vous pouvez facilement la prendre en compte dans le traitement de vos salaires à l’aide de la fonction «Copier les types de salaires».

Pour ce faire, nous utilisons le salaire mensuel normal avec le type de salaire «Jour d'attente» et corrigeons ainsi le salaire brut sans que les déductions soient affectées. La nouvelle fonction «Copier les types de salaires» vous permet de copier le type «Jour d’attente» et de le renommer pour la déduction correspondant à la réduction de l’horaire de travail.

La meilleure façon de procéder est la suivante:

Dans un premier temps, saisissez le salaire mensuel (y compris la part de la réduction de l'horaire de travail) dans votre salaire. Plusieurs possibilités s’offrent à vous:

  1. Vous vous en tenez aux chiffres habituels du salaire mensuel et ne changez rien aux informations concernant l'employé·e
  2. Dans la section «Activité» de l’employé·e, vous décochez la case «Salaire mensuel», puis vous ajoutez une salaire mensuel sous «Données salariales de base» directement à la décompte des salaires. Vous pouvez ensuite renommer sous «Types de salaires» le type de salaire «Salaire mensuel 2/3», en l’appelant par exemple «Salaire en cas de réduction de l'horaire de travail».

L’étape suivante consiste à copier le type de salaire «Jour d’attente». Pour ce faire, allez sous «Entreprise» et passez à «Types de salaires». Cherchez le type de salaire 2075 «Jour d’attente» dans la liste et copiez-le. Vous pouvez ensuite directement renommer la copie pour la déduction relative à la réduction de l’horaire de travail souhaitée.

Enfin, la différence avec le salaire effectivement versé (en raison de la réduction de l'horaire de travail) doit être déduite du salaire brut. Pour ce faire, vous pouvez procéder de la manière suivante:

  • Intégrez directement la déduction dans le salaire: ouvrez celui-ci et ajoutez une copie du type de salaire «Jour d’attente» sous «Autres composantes salariales» en la saisissant négativement.

Ce type de salaire va corriger le salaire brut sans affecter les déductions.

Pour une comptabilisation correcte et ce que vous devez savoir, il est préférable de contacter directement votre fiduciaire.

 


Exemple concret dans bexio

Vous trouverez ci-dessous une illustration du cas décrit précédemment dans bexio:

  • Réduction de l'horaire de travail: 50%
  • Indemnité en cas de réduction de l’horaire de travail: 80%
  • Salaire mensuel: 5 000 fr.
    • 50% pris en charge par l'employeur: 2 500 fr.
    • 80% des 50% restants: 2 000 fr.
  • Salaire brut total: 4 500 fr.
  • Déductions de base: 5 000 Fr.

Janvier 2020 

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