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Notez que bexio n’offre pas d’assistance comptable. Ces indications sont uniquement destinées à vous familiariser avec les fonctionnalités de notre logiciel. Notez également que toutes les écritures possibles n’ont pas été prises en compte (corrections de l’impôt préalable et corrections pour les paiements en devises étrangères notamment).
Sommaire
- Connaissances préalables importantes
- Point de départ
- Procédure à suivre
- Réel: contre-prestations convenues, Escompté: contre-prestations reçues (imposition effective)
- Réel: contre-prestations reçues, Escompté: contre-prestations convenues (imposition effective)
- Réel: contre-prestations convenues, Escompté: contre-prestations reçues (dette fiscale nette)
- Réel: contre-prestations reçues, Escompté: contre-prestations convenues (dette fiscale nette)
- Logiques de comptabilisation
Connaissances préalables importantes
- Vous trouverez plus loin dans cet article une liste des logiques de comptabilisation pertinentes pour la TVA.
- Dans le plan comptable, faites une recherche des taux de TVA sous «Filtres avancés».
Point de départ
La méthode de décompte (reçue/convenue) enregistrée dans le compte de votre client n’est pas la bonne. Si des écritures ont déjà été saisies cette année, vous ne pouvez pas la modifier. Le plus simple est alors de calculer vous-même le prélèvement de TVA pour cette période.
Procédure à suivre
Quelle que soit la méthode de décompte que vous avez choisie, vous aurez besoin des rapports suivants:
| Quoi | Plage de dates | Où |
| Compte de résultat et bilan | Q1 - Q4 20xx / S1 & S2 20xx | Comptabilité -> Rapports -> … |
Feuille de compte
|
Q1 - Q4 20xx / S1 & S2 20xx | |
| Postes non soldés débiteurs/créanciers | Date définie à la fin du trimestre/semestre | |
| Décompte de la TVA | Q1 - Q4 20xx / S1 & S2 20xx | Comptabilité -> TVA |
Définissez dès maintenant la méthode de décompte pour l'année prochaine. Pour ce faire, allez sous «Paramètres» → «Tous les paramètres» → «Comptabilité» → «Paramètres de base de la TVA». Cliquez sur la période fiscale et sélectionnez l'année suivante (si elle existe).
Si elle n’existe pas encore, créez-la en cliquant sur «Ajouter la période suivante». Veuillez noter que si vous modifiez votre méthode de décompte pour l'année suivante auprès de l'Administration fédérale des contributions (AFC), vous devez également modifier ce paramètre pour cette période dans bexio.
J'ai comptabilisé avec la méthode du décompte selon les contre-prestations convenues au lieu de reçues (imposition effective)
| Méthode de décompte réel | Méthode de décompte escompté |
| convenues | reçues |
Taxe sur le chiffre d’affaires
Vous utilisez comme base les montants du décompte TVA selon les contre-prestations convenues. Calculez manuellement le montant de TVA dû selon les contre-prestations reçues pour les différents taux de TVA (2,5% / 3,8% / 7,7%). Vous pouvez trouver les chiffres correspondants en vous référant aux listes des PO et à la feuille de compte du compte 1100.
| Quoi | Taux de TVA | Montant net | Montant de la TVA |
| Chiffre d’affaires avec décompte selon les contre-prestations convenues | 7.7% | 10'000.- | 770.- |
| moins les comptes débiteurs ouverts au 31.3.2020 | 7.7% | -2'000.- | -154.- |
| plus les comptes débiteurs ouverts au 31.12.2019 | 7.7% | +3'000.- | +231.- |
| Chiffre d’affaires total (reçues) | =11'000.- | =847.- |
Impôt préalable
Référez-vous à la liste des PO des créanciers et à la feuille de compte des comptes 1170 et 1171. Vous y verrez les écritures de TVA déductible correspondantes. Cela vous permettra d'ajouter les écritures fiscales et de calculer la déduction de l’impôt préalable. Assurez-vous de distinguer les déductions selon «Impôt préalable grevant les investissements» (chiffre 405) et «Impôt préalable grevant les coûts en matériel» (chiffre 400).
| Quoi | Taux de TVA | Montant net | Montant de la TVA |
| Impôt préalable avec décompte selon les contre-prestations convenues | Chiffre 400 | 250.- | |
| moins impôt préalable des créanciers ouverts au 31.3.2020 | Chiffre 400 | -25.- | |
| plus impôt préalable des créanciers ouverts au 31.12.2019 | Chiffre 400 | +35.- | |
| Total impôt préalable chiffre 400 | =260.- |
| Quoi | Taux de TVA | Montant net | Montant de la TVA |
| Impôt préalable avec décompte selon les contre-prestations convenues | Chiffre 405 | 400.- | |
| moins impôt préalable des créanciers ouverts au 31.3.2020 | Chiffre 405 | -150.- | |
| plus impôt préalable des créanciers ouverts au 31.12.2019 | Chiffre 405 | +250.- | |
| Total impôt préalable chiffre 405 | =500.- |
Impôt sur les acquisitions
Vous déclarez également l’impôt sur les acquisitions dans le trimestre du paiement. Si vous avez comptabilisé un créancier avec impôt sur les acquisitions au 1er trimestre, mais que le paiement a été effectué au 2e trimestre, vous devez apporter les corrections correspondantes.
Attention: prenez uniquement en compte les créanciers pour lesquels vous effectuez la déduction de l’impôt préalable.
J'ai comptabilisé avec la méthode du décompte selon les contre-prestations reçues au lieu de convenues (imposition effective)
| Méthode de décompte réel | Méthode de décompte escompté |
| reçues | convenues |
Taxe sur le chiffre d’affaires
Vous utilisez comme base les montants du décompte TVA selon les contre-prestations reçues. Calculez manuellement le montant de TVA dû selon les contre-prestations convenues pour les différents taux de TVA (2,5% / 3,8% / 7,7%). Vous pouvez trouver les chiffres correspondants en vous référant aux listes des PO et à la feuille de compte du compte 1100.
| Quoi | Taux de TVA | Montant net | Montant de la TVA |
| Chiffre d’affaires avec décompte selon les contre-prestations reçues | 7.7% | 10'000.- | 770.- |
| plus les comptes débiteurs ouverts au 31.3.2020 | 7.7% | +2'000.- | +154.- |
| moins les comptes débiteurs ouverts au 31.12.2019 (ceux-ci ne doivent être pris en compte que si le paramètre de TVA de l'année précédente était sur «convenues»; sinon ne pas faire la déduction) | 7.7% | -3'000.- | -231.- |
| Chiffre d'affaires total (convenues) | =9'000.- | =693.- |
Comme vous avez pu le voir sous «Logique de comptabilisation «reçues» (imposition effective)», nous comptabilisons la TVA au compte 2202 en utilisant la méthode de décompte selon les contre-prestations reçues lors de la facturation. Pour vérifier le montant de la TVA au 31.3.2020, utilisez la feuille de compte du compte 2202.
Impôt préalable
Référez-vous à la liste des PO des créanciers et à la feuille de compte des comptes 1170 et 1171. Vous y verrez les écritures de TVA déductible correspondantes. Cela vous permettra d'ajouter les écritures fiscales et de calculer la déduction de l’impôt préalable. Assurez-vous de distinguer les déductions selon «Impôt préalable grevant les investissements» (chiffre 405) et «Impôt préalable grevant les coûts en matériel» (chiffre 400).
| Quoi | Taux de TVA | Montant net | Montant de la TVA |
| Impôt préalable avec décompte selon les contre-prestations convenues | Chiffre 400 | 250.- | |
| plus impôt préalable des créanciers ouverts au 31.3.2020 | Chiffre 400 | +25.- | |
| moins impôt préalable des créanciers ouverts au 31.12.2019 | Chiffre 400 | -35.- | |
| Total impôt préalable chiffre 400 | =240.- |
| Quoi | Taux de TVA | Montant net | Montant de la TVA |
| Impôt préalable avec décompte selon les contre-prestations convenues | Chiffre 405 | 400.- | |
| plus impôt préalable des créanciers ouverts au 31.3.2020 | Chiffre 405 | +150.- | |
| moins impôt préalable des créanciers ouverts au 31.12.2019 | Chiffre 405 | -250.- | |
| Total impôt préalable chiffre 405 | =300.- |
Comme vous avez pu le voir sous «Logique de comptabilisation «reçues» (imposition effective)», nous comptabilisons la TVA au compte 1172 en utilisant la méthode de décompte selon les contre-prestations reçues lors de la facturation (également du côté créanciers, c'est-à-dire des factures fournisseurs). Pour vérifier le montant de la TVA au 31.3.2020, utilisez la feuille de compte du compte 1172.
Impôt sur les acquisitions
Vous déclarez également l’impôt sur les acquisitions dans le trimestre de la facturation. Si vous avez comptabilisé un créancier avec impôt sur les acquisitions au 1er trimestre mais que le paiement a été effectué au 2e trimestre, vous devez apporter les corrections correspondantes.
Attention: prenez uniquement en compte les créanciers pour lesquels vous effectuez la déduction de l’impôt préalable.
J'ai comptabilisé avec la méthode du décompte selon les contre-prestations convenues au lieu de reçues (dette fiscale nette)
| Méthode de décompte réel | Méthode de décompte escompté |
| convenues | reçues |
Taxe sur le chiffre d’affaires
Vous utilisez comme base les montants du décompte TVA selon les contre-prestations convenues. Calculez manuellement le montant de TVA dû selon les contre-prestations reçues pour chaque taux de TVA. Vous pouvez trouver les chiffres correspondants en vous référant aux listes des PO et à la feuille de compte du compte 1100.
Si vous travaillez avec deux taux de la dette fiscale nette, calculez la TVA à déduire pour chacun d’entre eux. Dans notre exemple, nous utilisons un taux de la dette fiscale nette de 4,9%.
| Quoi | Taux de TVA | Montant brut | Montant de la TVA |
| Chiffre d’affaires avec décompte selon les contre-prestations convenues | Taux de la dette fiscale nette 4,9% | 10'000.- | 490.- |
| moins les comptes débiteurs ouverts au 31.3.2020 | Taux de la dette fiscale nette 4,9% | -2'000.- | -98.- |
| plus les comptes débiteurs ouverts au 31.12.2019 | Taux de la dette fiscale nette 4,9% | +3'000.- | +147.- |
| Chiffre d’affaires total (reçues) | =11'000.- | =539.- |
Impôt sur les acquisitions
Vous déclarez également l’impôt sur les acquisitions dans le semestre du paiement. Si vous avez comptabilisé un créancier avec impôt sur les acquisitions au 1er semestre mais que le paiement a été effectué au 2e semestre, vous devez apporter les corrections correspondantes.
Attention: prenez uniquement en compte les créanciers pour lesquels vous effectuez la déduction de l’impôt préalable.
J'ai comptabilisé avec la méthode du décompte selon les contre-prestations reçues au lieu de convenues (dette fiscale nette)
| Méthode de décompte réel | Méthode de décompte escompté |
| reçues | convenues |
Taxe sur le chiffre d’affaires
Vous utilisez comme base les montants du décompte TVA selon les contre-prestations reçues. Calculez manuellement le montant de TVA dû selon les contre-prestations convenues pour chaque taux de TVA. Vous pouvez trouver les chiffres correspondants en vous référant aux listes des PO et à la feuille de compte du compte 1100.
Si vous travaillez avec deux taux de la dette fiscale nette, calculez la TVA à déduire pour chacun d’entre eux. Dans notre exemple, nous utilisons un taux de la dette fiscale nette de 4,9%.
| Quoi | Taux de TVA | Montant brut | Montant de la TVA |
| Chiffre d’affaires avec décompte selon les contre-prestations reçues | Taux de la dette fiscale nette 4,9% | 10'000.- | 490.- |
| plus les comptes débiteurs ouverts au 31.3.2020 | Taux de la dette fiscale nette 4,9% | +2'000.- | +98.- |
| moins les comptes débiteurs ouverts au 31.12.2019 (ceux-ci ne doivent être pris en compte que si le paramètre de TVA de l'année précédente était sur «convenues»; sinon ne pas faire la déduction) | Taux de la dette fiscale nette 4,9% | -3'000.- | -147.- |
| Chiffre d'affaires total (convenues) | =9'000.- | =441.- |
Comme vous avez pu le soir sous «Logique de comptabilisation «reçues» (imposition effective)», nous comptabilisons la TVA au compte 2202 en utilisant la méthode de décompte selon les contre-prestations reçues lors de la facturation. Pour vérifier le montant de la TVA au 31.3.2020, utilisez la feuille de compte du compte 2202.
Impôt sur les acquisitions
Vous déclarez également l’impôt sur les acquisitions dans le semestre de la facturation. Si vous avez comptabilisé un créancier avec impôt sur les acquisitions au 1er semestre mais que le paiement a été effectué au 2e semestre, vous devez apporter les corrections correspondantes.
Attention: prenez uniquement en compte les créanciers pour lesquels vous effectuez la déduction de l’impôt préalable.
Logiques de comptabilisation
- Logique de comptabilisation «reçues» (imposition effective)
- Logique de comptabilisation «convenues» (dette fiscale nette)
- Logique de comptabilisation «convenues» (imposition effective)
- Logique de comptabilisation «reçues» (imposition effective)
Logique de comptabilisation «reçues» (imposition effective)
Nous comptabilisons les bénéfices immédiatement d'après la méthode de décompte selon les contre-prestations reçues, autrement dit lors de la facturation. Si une facture d'un montant total de 107,70 CHF est créée, c'est la date de facturation qui est prise en compte pour la comptabilisation:
| Date | Débit | Crédit | Montant |
| 03.07.20xx | 1100 - Créances résultant de la vente de biens et de prestations de services (débiteurs) | 2202 - Compensation TVA due selon méthode de décompte | 7.70 |
| 03.07.20xx | 1100 - Créances résultant de la vente de biens et de prestations de services (débiteurs) | 3401 - Ventes de prestations à crédit | 100.- |
Si c’est la date du paiement qui est déterminante, la comptabilisation se fait comme suit:
| Date | Débit | Crédit | Montant |
| 31.07.20xx | 2202 - Compensation TVA due selon méthode de décompte | 2200 - TVA due (taxe sur les ventes) | 7.70 |
| 31.07.20xx | 1020 - Banque | 1100 - Créances résultant de la vente de biens et de prestations de services (débiteurs) | 107.70 |
Logique de comptabilisation «convenues» (dette fiscale nette)
Si nous avons opté pour la dette fiscale nette, nous comptabilisons le montant brut des bénéfices. Le montant de la TVA est en même temps décomptabilisé de ces derniers. Si nous créons une facture d'un montant total de 100 CHF avec un taux de la dette fiscale nette de 5,9%, nous comptabilisons comme suit si la date de facturation est déterminante:
| Date | Débit | Crédit | Montant |
| 03.07.20xx | 3401 - Ventes de prestations à crédit | 2200 - TVA due (taxe sur les ventes) | 5.90 |
| 03.07.20xx | 1100 - Créances résultant de la vente de biens et de prestations de services (débiteurs) | 3401 - Ventes de prestations à crédit | 100.- |
Si c’est la date du paiement qui est déterminante, la comptabilisation se fait comme suit:
| Date | Débit | Crédit | Montant |
| 31.07.20xx | 1020 - Banque | 1100 - Créances résultant de la vente de biens et de prestations de services (débiteurs) | 100.- |
Logique de comptabilisation «convenues» (imposition effective)
Facturation:
| Date | Débit | Crédit | Montant |
| 01.07.20xx | 1171 - Impôt préalable: TVA sur investissements et autres charges, cl. 1/5-8 | 2203 - Impôt sur les acquisitions | 7.70 |
| 01.07.20xx | 6570 - Leasing et location d’équipements et de logiciels | 2000 - Dettes résultant de l'achat de biens et de prestations de services (créanciers) | 100.- |
Paiement:
| Date | Débit | Crédit | Montant |
| 31.07.20xx | 2000 - Dettes résultant de l'achat de biens et de prestations de services (créanciers) | 1020 - Banque | 100.- |
Logique de comptabilisation «reçues» (imposition effective)
Facturation:
| Date | Débit | Crédit | Montant |
| 01.07.20xx | 1172 - Compensation impôt préalable selon méthode de décompte | 2202 - Compensation TVA due selon méthode de décompte | 7.70 |
| 01.07.20xx | 6570 - Leasing et location d’équipements et de logiciels | 2000 - Dettes résultant de l'achat de biens et de prestations de services (créanciers) | 100.- |
Paiement:
| Date | Débit | Crédit | Montant |
| 31.07.20xx | 1171 - Impôt préalable: TVA sur investissements et autres charges, cl. 1/5-8 | 1172 - Compensation impôt préalable selon méthode de décompte | 7.70 |
| 31.07.20xx | 2202 - Compensation TVA due selon méthode de décompte | 2203 - Impôt sur les acquisitions | 7.70 |
| 31.07.20xx | 2000 - Dettes résultant de l'achat de biens et de prestations de services (créanciers) | 1020 - Banque | 100.- |