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Comment traiter une production naturelle?

Informations générales

Les agriculteurs, les sylviculteurs et les horticulteurs proposant leurs produits à la vente sont considérés comme des producteurs de produits naturels. Ces produits, également appelés produits naturels, sont essentiellement des produits non travaillés considérés comme étant des «prestations exclues du champ de l'impôt». Si des produits (non imposables) sont achetés auprès de producteurs de produits naturels, il est possible de déduire 2,5% du montant facturé au titre de l’impôt préalable (article 28, al. 2, LTVA).

Dans le domaine de l’agriculture, une note de crédit est généralement émise par l’acquéreur des produits naturels pour le vendeur (le producteur établit rarement une facture). Il convient de tenir compte des dispositions mentionnées à l’art. 27 LTVA.

Nous vous recommandons également de discuter de ces questions avec votre fiduciaire et de vous faire assister en cas de doute.

Traitements possibles d’une production naturelle dans bexio

1re possibilité: Ecritures manuelles

  1. Saisissez un nouveau taux de TVA production naturelle sous «Paramètres» -> «Tous les paramètres» -> «Comptabilité» -> «Taux de TVA». Définissez un code unique – «prodnat», par exemple – et indiquez «impôt préalable» comme type d’impôt.
  2. Saisissez une écriture manuelle: «Charges» / «Créditeur» et sélectionnez le code de TVA saisi à l'étape 1. Le montant de la facture à saisir correspond à 100%. Pour que l’écriture soit correcte, la TVA de 2,5% doit être ajoutée. Il en résulte un montant de facture de 102,5%, dont 2,5% doivent être corrigés à nouveau à l'étape 3.
  3. Ecriture rectificative du montant de la facture trop élevé comptabilisé à la 2e étape par une deuxième écriture manuelle «Créditeur» / «Charges», mais sans code ni taux de TVA. Il s’agit du montant de TVA comptabilisé à l’étape 2.

Voici un exemple avec un montant:

  • Montant de la facture du producteur de produits naturels: 600,00 CHF, sans TVA (prestation exclue du champ de l'impôt)
  • Vous pouvez déduire 2,5% du montant de la facture (100%) au titre de l’impôt préalable. Le taux de TVA correspondant a été créé
  • La première écriture manuelle donne le montant: 615,00 CHF
  • La seconde écriture manuelle ne comprend donc que: 15,00 CHF

Inconvénient de cette solution: vous ne pourrez pas trouver cette écriture dans la liste des PO créditeurs.

2e possibilité: Facture fournisseur

  1. Saisissez un nouveau taux de TVA production naturelle sous «Paramètres» -> «Tous les paramètres» -> «Comptabilité» -> «Taux de TVA». Définissez un code unique correspondant – «prodnat», par exemple – et indiquez «impôt préalable» comme type d’impôt.
  2. Saisissez une facture fournisseur («Achats» - «Factures fournisseurs») et entrez le taux de TVA créé à la première étape en première position. Vous utilisez ici le montant de la facture que vous avez reçue.
  3. Saisissez dans la facture fournisseur un poste négatif en deuxième position (correspondant au montant de la TVA) et sélectionnez un taux de TVA de 0% (VSF, par ex.). Si ce taux n’est pas disponible, vérifiez sous «Paramètres» - «Tous les paramètres» - «Comptabilité» - «Taux d'imposition» si ce taux de TVA a bien été créé et s’il est visible.
  4. Dans la facture, passez à «net» dans l’onglet «Paramètres» au-dessus des positions, et enregistrez cette modification.
  5. Traitez ensuite la facture fournisseur comme d’habitude.

Voici un exemple avec un montant:

  • Montant de la facture du producteur de produits naturels: 600,00 CHF, sans TVA (prestation exclue du champ de l'impôt)
  • Vous pouvez déduire 2,5% du montant de la facture (100%) au titre de l’impôt préalable. Le taux de TVA correspondant a été créé
  • Saisissez la première position avec le code TVA et le montant 600,00 CHF
  • Saisissez la deuxième position comme poste négatif avec un taux de TVA de 0% (code «VSF», par exemple) et -15,00 CHF

Avantage de cette solution: Vous pouvez retrouver cette écriture dans la liste des PO créditeurs

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